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Direction

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09

Direction des ressources matérielles

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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21

Service aux affaires étudiantes

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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09
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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
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SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
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SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09
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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02

Service de l’enseignement régulier

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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2025-01-31
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-10-A2 Demande d'approbation d’instructeur ou d'instructrice approuvé.e pour une formation 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09
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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2025-01-31
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-10-A2 Demande d'approbation d’instructeur ou d'instructrice approuvé.e pour une formation 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09
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SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
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SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
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SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
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SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
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SGQ-IMQ-SER-10-A2 Demande d'approbation d’instructeur ou d'instructrice approuvé.e pour une formation 2024-05-29
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SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
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SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
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SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
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SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
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Service de la formation continue

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure d'accréditation et de perfectionnement du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-04 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-05 Admissibilité des candidatures à un cours 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluations des apprentissages et reprises d'évaluation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-07 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation de formation par les étudiantes et étudiants 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-09 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes-CFMU 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-10 Gestion documentaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-11 Régime d'audit interne 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-12 Révision et entretien du matériel didactique 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-13 Veille réglementaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-14 Révision et entretien des équipements de formation 2026-06-18
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SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure d'accréditation et de perfectionnement du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-04 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-05 Admissibilité des candidatures à un cours 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluations des apprentissages et reprises d'évaluation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-07 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation de formation par les étudiantes et étudiants 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-09 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes-CFMU 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-10 Gestion documentaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-11 Régime d'audit interne 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-12 Révision et entretien du matériel didactique 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-13 Veille réglementaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-14 Révision et entretien des équipements de formation 2026-06-18

Service des technologies de l’information

Association générale des étudiant(e)s

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03

Syndicat du personnel enseignant de l’IMQ