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Direction Direction des ressources matérielles Service aux élèves Service de l’enseignement régulier Service de la formation continue Service des technologies de l’information Association générale des étudiant(e)s Syndicat des enseignant(e)s de l’IMQ

Direction

Direction des ressources matérielles

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01

Service aux élèves

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 2023-06-06
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 2023-06-06
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 2023-06-06
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 2023-06-06
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 2024-10-08
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24

Service de l’enseignement régulier

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2023-03-14
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 2023-06-06
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2023-03-14
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2023-03-14
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2024-10-08
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2023-03-14
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2018-09-24
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2022-11-07
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29

Service de la formation continue

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des enseignants par Transports Canada 2020-08-25
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidatures à un cours 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-12 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situation extrêmes - CFMU 2021-12-07
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation 2021-05-21
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des enseignants par Transports Canada 2020-08-25
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidatures à un cours 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-12 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situation extrêmes - CFMU 2021-12-07
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation 2021-05-21
Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des enseignants par Transports Canada 2020-08-25
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidatures à un cours 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-12 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situation extrêmes - CFMU 2021-12-07
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation 2021-05-21
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SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-10 Procédure de mise en place du programme de prévention santé et sécurité au travail 2024-05-29
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