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Liste des procédures

Voici la liste de nos procédures internes classifiées par services.
Direction Service aux élèves Service de l’enseignement régulier Service de la formation continue

Direction

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2025-06-03
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2025-07-09
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29

Service aux élèves

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2020-09-01
SGQ-IMQ-SAE-03 Procédure de délivrance des certificats de formation (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2017-03-13
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux stages en mer 2025-06-03
SGQ-IMQ-SAE-06 Procédure de délivrance des attestations pour exemptions d’examens (abrogée) 2019-01-18
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2025-06-03
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont 2019-03-14
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2025-07-09
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2025-06-03
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2023-09-20
SGQ-IMQ-SAE-11 Procédure relative aux programmes d'accompagnement à la réussite 2024-05-29

Service de l’enseignement régulier

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2023-03-14
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-10-A1 Cours de navigation électronique simulée 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-10-A2 Demande d'approbation d’instructeur ou d'instructrice approuvé.e pour une formation 2024-05-29

Service de la formation continue

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure d'accréditation et de perfectionnement du personnel enseignant 2020-08-25
SGQ-IMQ-SFC-04 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-05 Admissibilité des candidatures à un cours 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-05-A1 Tableau des critères d’admissibilité des candidatures à un cours 2022-04-01
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluations des apprentissages et reprises d'évaluation 2022-04-01
SGQ-IMQ-SFC-06-A1 Marche à suivre reprise de cours ou d'examen 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-06-A2 Lettre situation d'échec 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-06-A3 Formulaire reprise de cours ou d'examen du CFMU 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-07 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2017-09-01
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation de formation par les étudiantes et étudiants 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-08-A1 Marche à suivre reprise de cours ou d’examen 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-08-A2 Lettre situation d’échec 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-08-A3 Formulaire reprise de cours ou d’examen du CFMU 2021-02-24
SGQ-IMQ-SFC-09 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-10 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes-CFMU 2021-12-21
SGQ-IMQ-SFC-10-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture du CFMU 2021-12-21
SGQ-IMQ-SFC-10-A2 Coordonnées à joindre en cas d’urgence : Suspension des cours ou fermeture du CFMU 2021-12-21
SGQ-IMQ-SFC-11 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-11-A1 Demande de duplicata de certificat de formation en cas de changement de nom 2024-05-09
SGQ-IMQ-SFC-11-A2 Demande de duplicata de certificat en cas de perte 2025-07-09
SGQ-IMQ-SFC-12 Régime d'audit interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-14 Révision et entretien du matériel didactique 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-15 Veille réglementaire 2017-01-09
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique 2021-05-21

Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment – les politiques et les règlements – qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion.

Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur.