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Voici la liste de nos procédures internes classifiées par services.

Direction

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-DIR-01 Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes 2021-12-07
SGQ-IMQ-DIR-01-A1 Information à la communauté en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2026-01-09
SGQ-IMQ-DIR-01-A2 Directive administrative en cas de suspension des cours ou de fermeture des entités 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-02 Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation 2017-05-01
SGQ-IMQ-DIR-03 Procédure de vérification interne 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-04 Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2021-05-21
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 2024-05-29
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure-entente formation des Forces armées canadiennes (FAC) au programme Techniques de génie mécanique de marine 2026-01-09

Service aux affaires étudiantes

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SAE-01 Procédure d’admissibilité des élèves 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-02 Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-04 Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-07-A1 Document relatif aux exemptions d'examens pour les brevets d’officiers de pont de quart de navire & premier officier de pont (document à télécharger) 2026-09-22
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 2026-06-02
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 2026-06-02

Service de l’enseignement régulier

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SER-01 Procédure d’élaboration des cours 2026-06-02
SGQ-IMQ-SER-02 Procédure d’accessibilité aux locaux 2020-09-01
SGQ-IMQ-SER-03 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2025-01-31
SGQ-IMQ-SER-04 Procédure d’évaluation des élèves 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-05 Procédure de suivi de la présence aux cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-06 Procédure pour la répartition des groupes classes 2017-09-08
SGQ-IMQ-SER-07 Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique 2021-02-24
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2025-06-03
SGQ-IMQ-SER-10 Procédure de demande d'approbation - cours de navigation électronique simulée (TP4958) 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-10-A2 Demande d'approbation d’instructeur ou d'instructrice approuvé.e pour une formation 2024-05-29
SGQ-IMQ-SER-11 Procédure précisant le plan de contingence en cas d'une panne majeure des simulateurs de l'IMQ 2026-01-09

Service de la formation continue

Référence Nom du document Mise à jour
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure d'accréditation et de perfectionnement du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-04 Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-05 Admissibilité des candidatures à un cours 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluations des apprentissages et reprises d'évaluation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-07 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation de formation par les étudiantes et étudiants 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-09 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes-CFMU 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-10 Gestion documentaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-11 Régime d'audit interne 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-12 Révision et entretien du matériel didactique 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-13 Veille réglementaire 2026-06-18
SGQ-IMQ-SFC-14 Révision et entretien des équipements de formation 2026-06-18

Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment – les politiques et les règlements – qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion.

Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur.