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DATE | # IMQ | TITRE |
---|---|---|
18-01-2023 | IMQ-2023-01 | Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments |
25-01-2023 | IMQ-2023-02 | Version officielle de la TP 4957 - Cours de formation aux fonctions d’urgence en mer |
14-02-2023 | IMQ-2023-03 | Nouvelle publication TP (no à venir) - High Voltage Safety Training |
14-02-2023 | IMQ-2023-04 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #01/2023 |
28-02-2023 | IMQ-2023-05 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #02/2020 |
05-05-2023 | IMQ-2023-06 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #06/2023 |
05-05-2023 | IMQ-2023-07 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #07/2023 |
17-05-2023 | IMQ-2023-08 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #09/2023 |
12-09-2023 | IMQ-2023-09 | Procédure de veille - IMQ-DIR-08 |
04-10-2023 | IMQ-2023-10 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #18/2023 |
04-10-2023 | IMQ-2023-11 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #20/2023 |
04-10-2023 | IMQ-2023-12 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #21/2023 |
31-10-2023 | IMQ-2023-13 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #23/2023 |
27-11-2023 | IMQ-2023-14 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #24/2023 |
23-01-2024 | IMQ-2024-01 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #01-2024 |
30-01-2024 | IMQ-2024-02 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #05-2024 |
05-03-2024 | IMQ-2024-03 | Bulletin de la sécurité des navires - BSN #06-2024 |
NO DE PROCÉDURE |
NOM DE LA | DERNIÈRE MAJ | ANNEXE |
---|---|---|---|
SGQ-IMQ-SER-01 | Procédure d’élaboration des cours | 01-09-2020 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-02 | Procédure d’accessibilité aux locaux | 01-09-2020 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-03 | Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant | 14-03-2023 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-04 | Procédure d’évaluation des élèves | 01-05-2017 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-05 | Procédure de suivi de la présence aux cours | 24-09-2018 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-06 | Procédure pour la répartition des groupes classes | 08-09-2017 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-07 | Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique | 24-02-2021 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-08 | Procédure de demande de certification - Industrie Canada | 01-05-2017 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SER-09 | Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours | 07-11-2022 | ------------------ |
NO DE PROCÉDURE |
NOM DE LA | DERNIÈRE MAJ | ANNEXE |
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SGQ-IMQ-SAE-01 | Procédure d’admissibilité des élèves | 01-05-2017 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-02 | Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers | 01-09-2020 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-03 | Procédure de délivrance des certificats de formation | Abrogée | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-04 | Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) | 13-03-2017 | |
SGQ-IMQ-SAE-05 | Procédure pour le déroulement des stages en mer | 20-09-2023 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-06 | Procédure de délivrance des attestations pour exemptions d'examens | Abrogée | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-07 | Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation | 20-09-2023 | SGQ-IMQ-SAE-07-A1 |
SGQ-IMQ-SAE-08 | Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin | 20-09-2023 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-09 | Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer | 20-09-2023 | ------------------ |
SGQ-IMQ-SAE-10 | Procédure pour l’obtention d’un certificat médical | 20-09-2023 |
Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment ̶ les politiques et les règlements ̶ qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion
Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur.
Le Manuel de gestion de la qualité de l’Institut maritime du Québec (IMQ) fait référence à plusieurs règlements et politiques applicables à l’IMQ, principalement :
Ce cahier regroupe principalement les règlements et les politiques adoptés par les instances du Collège de Rimouski. Ceux-ci ont comme objectifs d’encadrer la gestion des programmes pédagogiques et réglementaires, et de permettre à la clientèle de connaître ses droits et ses obligations.
La section 8 du Règlement de régie interne du Collège de Rimouski (B-01) a pour objet de définir la mission et de préciser certains aspects particuliers du fonctionnement de l’IMQ.
La convention collective (2020-2023) constitue une entente intervenue entre le Comité patronal de négociation des Collèges (CPNC) et la Fédération des enseignantes et des enseignants de Cégep (FEC-CSQ), à laquelle est affilié le Syndicat des professeures et professeurs de l’enseignement maritime du Québec (SPPEMQ). Elle régit les statuts des personnes employées à titre d’enseignante ou enseignant, les conditions de travail et d’emploi de ceux-ci et leur organisation, ainsi que les garanties sociales de l’employeur.
La Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études du Collège de Rimouski (PIGPE) a pour finalité d’assurer la qualité et le développement des programmes du Collège de manière à lui permettre de remplir sa mission et de mettre en œuvre les projets éducatifs de ses composantes. Les principes et les phases de gestion des programmes y sont détaillés. Cette politique s’applique aux trois constituantes du Collège et est adoptée par son Conseil d’administration.
La Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) précise les orientations en ce qui a trait à l’évaluation des apprentissages au Collège de Rimouski. Elle est le point d’appui pour tous les outils visant à formaliser l’évaluation des apprentissages ainsi que le document de référence pour tous les acteurs du Collège de Rimouski intervenant dans ce processus. Cette politique permet d’assurer une formation de qualité dans le but de garantir la validité des diplômes recommandés par le Collège. Dans son intention, elle appuie la réussite et la diplomation. Un cadre local (CLA) détermine l’application de la PIEA pour l’IMQ. Ce cadre précise notamment des règles, des normes ou des modalités liées à l’évaluation des apprentissages qui tiennent compte du contexte de l’IMQ et de ses programmes.
Les Règles de programme d'évaluation des apprentissages (RPEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un programme d'études. Les RPEA agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ et résultent d’un consensus entre les membres du comité de programme. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un programme, toutes disciplines confondues, lors de l’évaluation des apprentissages.
Les Règles départementales d'évaluation des apprentissages (RDEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un département permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. Les RDEA résultent d’un consensus entre les membres d’une équipe départementale et agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de la composante. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un département lors de l’évaluation des apprentissages.
Les Règles d'évaluation des apprentissages du secteur de la formation continue (REASFC) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à ce secteur permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. L'objectif est d'assurer la justice et l'équité des processus d'évaluation des apprentissages à l’intérieur de ce secteur. Les REASFC agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ. Les REASFC résultent d’un consensus émanant des acteurs intervenant dans l’évaluation des apprentissages pour ce secteur et permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision quant à l’évaluation des apprentissages à la formation continue.
Le programme des stages en mer permet aux élèves inscrits dans les programmes Navigation et Techniques de génie mécanique de marine de réaliser des stages afin d’accumuler le temps de mer nécessaire à l’obtention d’un premier brevet d’officier, et ce, selon les exigences de Transports Canada et des normes de la convention STCW et de ses amendements.