imq ambassadeurs
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Drive d'équipe

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 Direction (DIR) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-DIR-01           Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes  2017-05-01 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-02  Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation  2017-05-01 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-03  Procédure de vérification interne  2019-09-24 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-04  Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité 2017-01-09 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 2019-10-29 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 2017-09-08 SGQ-IMQ-DIR-06-A1
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 2019-10-29   

 Service de l’enseignement régulier (SER) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-SER-01  Procédure d’élaboration des cours  2017-03-13 ------------------
SGQ-IMQ-SER-02  Procédure d’accessibilité aux centres d’aide 2019-10-29 ------------------
SGQ-IMQ-SER-03  Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant  2019-09-16 SGQ-IMQ-SER-03-A1
SGQ-IMQ-SER-04  Procédure d’évaluation des élèves  2017-05-01 ------------------
SGQ-IMQ-SER-05  Procédure de suivi de la présence aux cours  2018-09-24 ------------------
SGQ-IMQ-SER-06  Procédure pour la répartition des groupes classes  2017-09-08 ------------------
SGQ-IMQ-SER-07  Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique  2017-09-08 ------------------
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 2017-05-01

SGQ-IMQ-SER-08-A1

SGQ-IMQ-SER-08-A2

SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 2018-12-14  

Service aux élèves (SAE) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SAE-01  Procédure d’admissibilité des élèves 2017-05-01 ---------------------- 
SGQ-IMQ-SAE-02  Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers  2017-05-01 ----------------------
SGQ-IMQ-SAE-03  Procédure de délivrance des certificats de formation  Abrogée ---------------------- 
SGQ-IMQ-SAE-04  Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 2019-06-30 SGQ-IMQ-SAE-04-A1
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure pour le déroulement des stages en mer 2017-03-13

SGQ-IMQ-SAE-05-A1

SGQ-IMQ-SAE-05-A2

SGQ-IMQ-SAE-05-A3

SGQ-IMQ-SAE-06  Procédure de délivrance des attestations pour exemptions d'examens Abrogée ---------------------- 
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 2020-05-26 SGQ-IMQ-SAE-07-A1
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 2020-05-26  

SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE (SFC)

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-01-A1
SGQ-IMQ-SFC-01-A7
SGQ-IMQ-SFC-01-A8
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-02-A2
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des instructeurs par Transports Canada 2020-05-26 SGQ-IMQ-SFC-03-A1
SGQ-IMQ-SFC-03-A2
SGQ-IMQ-SFC-03-A3
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement des instructeurs 2017-01-09 --------------------
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 2017-01-09 --------------------
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation des instructeurs 2017-01-09 --------------------
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidats à un cours

2017-01-09

2018-02-15 (A1)

SGQ-IMQ-SFC-07-A1
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 2017-01-09 --------------------
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-09-A1 
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants  2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-10-A1 
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives à l'enseignement 2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-12 Fermeture en raison de situation extrêmes 2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance des certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, de la tenue d'un registre, des rapports à TC, de la garde en lieu sûr et de l'élimination des documents 2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-13-A1
SGQ-IMQ-SFC-13-A2
SGQ-IMQ-SFC-13-A3
SGQ-IMQ-SFC-13-A4
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne  2017-01-09 SGQ-IMQ-SFC-14-A1
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement  2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique  2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire  2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation  2017-01-09  --------------------
SGQ-IMQ-SFC-19 Administration des services techniques En développement  -----------------------

Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment  ̶  les politiques et les règlements  ̶  qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion

Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur. 

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Le Manuel de gestion de la qualité de l’Institut maritime du Québec (IMQ) fait référence à plusieurs règlements et politiques applicables à l’IMQ, principalement : 

1. Cahier de gestion du Collège de Rimouski 

Ce cahier regroupe principalement les règlements et les politiques adoptés par les instances du Collège de Rimouski. Ceux-ci ont comme objectifs d’encadrer la gestion des programmes pédagogiques et réglementaires, et de permettre à la clientèle de connaître ses droits et ses obligations.

2. Convention collective 

La convention collective (2015-2020) constitue une entente intervenue entre le Comité patronal de négociation des Collèges (CPNC) et la Fédération des enseignantes et des enseignants de Cégep (FEC-CSQ), à laquelle est affilié le Syndicat des professeures et professeurs de l’enseignement maritime du Québec (SPPEMQ). Elle régit les statuts des personnes employées à titre d’enseignante ou enseignant, les conditions de travail et d’emploi de ceux-ci et leur organisation, ainsi que les garanties sociales de l’employeur.

3. Règlement relatif à la mission et à certains aspects du fonctionnement de l’Institut maritime du Québec 

Ce règlement a pour objet de définir la mission et de préciser certains aspects particuliers du fonctionnement de l’IMQ. Notamment, il crée un comité consultatif aux fins de donner des avis relatifs aux orientations, à l’organisation, au fonctionnement et au développement de l’IMQ. 

4. Politique de gestion des programmes d’études du Collège de Rimouski (PGPE)

La Politique de gestion des programmes d’études du Collège de Rimouski (PGPE) vise à assurer la qualité et le développement des programmes du Collège de manière à lui permettre de remplir sa mission et de mettre en œuvre son projet éducatif. Les principes et les phases de gestion des programmes y sont détaillés. Cette politique s’applique aux trois constituantes du Collège et est adoptée par son Conseil d’administration.

5. Politique institutionnelle d’évaluation des programmes à l’Institut maritime du Québec (PIEP)

La Politique institutionnelle d’évaluation des programmes à l’Institut maritime du Québec (PIEP) fournit un cadre de référence visant à doter toutes les instances impliquées d’une vision claire et commune du processus d’évaluation des programmes d’études, ainsi que du partage des responsabilités de chacune des personnes intervenant dans ce processus et des structures concernées par ce dernier.

6. Cadre local d’application (CLA) de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIeA) du Collège de Rimouski

La Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) précise les orientations en ce qui a trait à l’évaluation des apprentissages au Collège de Rimouski. Elle est le point d’appui pour tous les outils visant à formaliser l’évaluation des apprentissages ainsi que le document de référence pour tous les acteurs du Collège de Rimouski intervenant dans ce processus. Cette politique permet d’assurer une formation de qualité dans le but de garantir la validité des diplômes recommandés par le Collège. Dans son intention, elle appuie la réussite et la diplomation. Un cadre local (CLA) détermine l’application de la PIEA pour l’IMQ. Ce cadre précise notamment des règles, des normes ou des modalités liées à l’évaluation des apprentissages qui tiennent compte du contexte de l’IMQ et de ses programmes.

7. Règles de programme d’évaluation des apprentissages (RPEA)

Les Règles de programme d'évaluation des apprentissages (RPEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un programme d'études. Les RPEA agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ et résultent d’un consensus entre les membres du comité de programme. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un programme, toutes disciplines confondues, lors de l’évaluation des apprentissages.

8. Règles départementales d’évaluation des apprentissages (RDEA)

Les Règles départementales d'évaluation des apprentissages (RDEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un département permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. Les RDEA résultent d’un consensus entre les membres d’une équipe départementale et agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de la composante. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un département lors de l’évaluation des apprentissages.

9. Règles d’évaluation des apprentissages du secteur de la formation continue (REASFC)

Les Règles d'évaluation des apprentissages du secteur de la formation continue (REASFC) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à ce secteur permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. L'objectif est d'assurer la justice et l'équité des processus d'évaluation des apprentissages à l’intérieur de ce secteur. Les REASFC agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ. Les REASFC résultent d’un consensus émanant des acteurs intervenant dans l’évaluation des apprentissages pour ce secteur et permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision quant à l’évaluation des apprentissages à la formation continue.

10. politique régissant l'organisation des stages en mer

Le programme des stages en mer permet aux élèves inscrits dans les programmes Navigation et Techniques de génie mécanique de marine de réaliser des stages afin d’accumuler le temps de mer nécessaire à l’obtention d’un premier brevet d’officier, et ce, selon les exigences de Transports Canada et des normes de la convention STCW et de ses amendements.

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documents électroniques

Sites Internet 

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Plusieurs comités sont actifs de façon permanente ou ponctuelle à l’IMQ. Les différentes instances définies ci-dessous sont les plus significatives. Certaines sont nommées dans les procédures du manuel. 

1. Conseil d’administration du Collège de Rimouski 

Le conseil d’administration du Collège de Rimouski a pour principal mandat de prendre les décisions concernant les orientations et la mission de ses constituantes ainsi que la gestion de leurs budgets. Il entérine les décisions prises par la direction et reçoit les recommandations des diverses instances de l’organisation. Un collège est une personne morale, administré par un conseil d’administration.

2. Commission des études du Collège de Rimouski 

Le rôle principal de la Commission des études est de donner son avis au conseil d'administration sur toute question concernant les programmes d'études, l'évaluation des apprentissages, l'aide à la réussite et les procédures de sanction des études. La Commission des études a pour fonction de conseiller le conseil d’administration sur toute question concernant les programmes d’études dispensés par le Collège et l’évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études. Elle peut en outre, dans ces matières, faire des recommandations au conseil.

3. COMITÉ CONSULTATIF DE L'imq

Le comité consultatif de l’IMQ a pour mandat de donner des avis au conseil d’administration du Collège de Rimouski, notamment dans les domaines suivants : 

  • les orientations, le développement, l’organisation et le fonctionnement de l’IMQ; 
  • les mécanismes d’évaluation et de contrôle des activités mises en place à l’IMQ; 
  • la poursuite de la mission de l’IMQ; 
  • les orientations budgétaires en matière de développement; 
  • les modifications au Règlement no 8
  • la nomination de la directrice ou du directeur de l’IMQ; 
  • toute autre question pertinente relative à l’IMQ. 

4. Conseil de direction de l’IMQ

Pour assister la directrice ou le directeur de l'IMQ, un conseil de direction, composé des cadres de direction de l’IMQ est formé. Il se réunit selon un calendrier déterminé par les membres ou au besoin, sur convocation de la directrice ou du directeur de l’IMQ. La directrice générale ou le directeur général d’Innovation maritime en fait également partie. Au besoin, le conseil invite les personnes concernées par un dossier étudié.

5. Comité des études de l’IMQ

Le comité des études est un comité qui a pour fonction de conseiller la Direction de l’IMQ sur toute question concernant les programmes d'études donnés par l'IMQ et l'évaluation des apprentissages, y compris les procédures de sanction des études. Il peut également faire des recommandations au comité consultatif de l'IMQ et à la Direction sur tous les sujets d'ordre pédagogique pouvant avoir un impact sur le fonctionnement, le développement, l’organisation et les orientations de l'IMQ. Le comité des études doit donner à la Direction son avis sur toute question qu’elle lui soumet dans les matières de sa compétence.

6. Comités de programme

Le comité de programme rassemble les enseignantes et les enseignants de la formation spécifique d’un programme, incluant celles et ceux des disciplines contributives, et de la formation générale. Le comité de programme a comme mandat de s’assurer de la qualité et de l’harmonisation pédagogiques du programme ainsi que de l’intégration des apprentissages, de définir les balises de l’épreuve synthèse de programme, de voir à l’évaluation du programme et de faire à l’IMQ toute recommandation susceptible d’en améliorer la qualité. De plus, le comité de programme est responsable de la rédaction et de la mise à jour, s’il y a lieu, des Règles de programme d’évaluation des apprentissages (RPEA), du dossier de l’épreuve synthèse de programme (ESP), et de l’adoption des plans-cadres.

7. Assemblées départementales 

Chaque assemblée départementale a comme mandat de donner des avis aux comités de programme auxquels l’une ou l’autre de ses disciplines participent ou contribuent. De plus, elle doit voir à définir et mettre à jour les règles de régie interne du département, les Règles départementales d’évaluation des apprentissages (RDEA), les plans-cadres et plans de cours sous sa responsabilité. L’assemblée départementale s’assure de la qualité et de l’harmonisation de l’enseignement et fait à l’IMQ toute recommandation susceptible d’en améliorer la qualité.

8. cOMITÉ DE GESTION DE LA QUALITÉ

La directrice ou le directeur de l’IMQ préside le comité, qui est composé des membres des directions adjointes, des coordonnateurs des départements concernés ou leur représentant. Le comité doit se réunir au moins deux fois par trimestre pour discuter des sujets inscrits à l’ordre du jour préalablement établi. La directrice ou le directeur de l’IMQ a la responsabilité d’assurer le suivi de l’ensemble des réunions. Un plan de travail annuel et un rapport des travaux sont présentés au conseil de direction. Le comité peut faire des recommandations au conseil de direction pour une amélioration continue de la qualité. Le comité a la responsabilité de voir à l’amélioration des procédures et de proposer des modifications selon les changements technologiques et réglementaires. Les comptes rendus des réunions sont conservés dans les bureaux de la Direction, conformément à la Politique relative à la gestion des documents.

9. COMITÉ DE vie étudiante

Table de concertation dont les membres sont les représentants de classe. Ce comité se rencontre une fois par mois pour faire avancer certains dossiers reliés aux élèves de l'IMQ.