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avis de veille

DATE# IMQ TITRE
18-01-2023              IMQ-2023-01                 Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments  
25-01-2023 IMQ-2023-02  Version officielle de la TP 4957 - Cours de formation aux fonctions d’urgence en mer  
14-02-2023 IMQ-2023-03 Nouvelle publication TP (no à venir) - High Voltage Safety Training 
14-02-2023 IMQ-2023-04 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #01/2023
28-02-2023 IMQ-2023-05 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #02/2020
05-05-2023 IMQ-2023-06 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #06/2023
05-05-2023 IMQ-2023-07 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #07/2023
17-05-2023 IMQ-2023-08 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #09/2023
12-09-2023 IMQ-2023-09 Procédure de veille - IMQ-DIR-08 
04-10-2023 IMQ-2023-10 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #18/2023
04-10-2023 IMQ-2023-11 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #20/2023 
04-10-2023 IMQ-2023-12 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #21/2023
31-10-2023 IMQ-2023-13 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #23/2023
27-11-2023 IMQ-2023-14 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #24/2023
23-01-2024 IMQ-2024-01 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #01-2024
30-01-2024 IMQ-2024-02 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #05-2024
05-03-2024 IMQ-2024-03 Bulletin de la sécurité des navires - BSN #06-2024
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Drive d'équipe

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documents électroniques

Sites Internet 

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 Direction (DIR) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-DIR-01           Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes  07-12-2021 SGQ-IMQ-DIR-01-A1
SGQ-IMQ-DIR-01-A2
SGQ-IMQ-DIR-02  Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation  01-05-2017 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-03  Procédure de vérification interne  21-05-2021 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-04  Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 07-06-2022 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 29-10-2019 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 08-09-2017 SGQ-IMQ-DIR-06-A1
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 21-05-2021  
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 14-03-2023   
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques 06-06-2023  

 Service de l’enseignement régulier (SER) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-SER-01  Procédure d’élaboration des cours  01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SER-02  Procédure d’accessibilité aux locaux 01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SER-03  Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant  14-03-2023 ------------------
SGQ-IMQ-SER-04  Procédure d’évaluation des élèves  01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-05  Procédure de suivi de la présence aux cours  24-09-2018 ------------------
SGQ-IMQ-SER-06  Procédure pour la répartition des groupes classes  08-09-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-07  Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique  24-02-2021 ------------------
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 07-11-2022 ------------------ 

Service aux élèves (SAE) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SAE-01  Procédure d’admissibilité des élèves 01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SAE-02  Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers  01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SAE-03  Procédure de délivrance des certificats de formation  Abrogée ------------------
SGQ-IMQ-SAE-04  Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 13-03-2017  
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure pour le déroulement des stages en mer 20-09-2023 ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-06  Procédure de délivrance des attestations pour exemptions d'examens Abrogée ------------------
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 20-09-2023 SGQ-IMQ-SAE-07-A1 
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marin 20-09-2023 ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 20-09-2023  ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 20-09-2023  

SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE (SFC)

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 24-02-2021 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des enseignants par Transports Canada 25-08-2020 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidatures à un cours

09-01-2017

SGQ-IMQ-SFC-07-A1
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 24-02-2021 SGQ-IMQ-SFC-08-A1
SGQ-IMQ-SFC-08-A2
SGQ-IMQ-SFC-08-A3 
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 09-01-2017 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants  21-05-2021 SGQ-IMQ-SFC-10-A1 
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-12 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situation extrêmes - CFMU 07-12-2021 SGQ-IMQ-SFC-12-A1
SGQ-IMQ-SFC-12-A2
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 09-01-2017 SGQ-IMQ-SFC-13-A2
SGQ-IMQ-SFC-13-A3
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne  21-05-2021 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement  09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique  09-01-2017  SGQ-IMQ-SFC-16-A1
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire  09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation  21-05-2021 ------------------

 

Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment  ̶  les politiques et les règlements  ̶  qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion

Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur. 

Texte sur l'image: Oui

Le Manuel de gestion de la qualité de l’Institut maritime du Québec (IMQ) fait référence à plusieurs règlements et politiques applicables à l’IMQ, principalement : 

1. Cahier de gestion du Collège de Rimouski 

Ce cahier regroupe principalement les règlements et les politiques adoptés par les instances du Collège de Rimouski. Ceux-ci ont comme objectifs d’encadrer la gestion des programmes pédagogiques et réglementaires, et de permettre à la clientèle de connaître ses droits et ses obligations.

La section 8 du Règlement de régie interne du Collège de Rimouski (B-01) a pour objet de définir la mission et de préciser certains aspects particuliers du fonctionnement de l’IMQ.

2. Convention collective 

La convention collective (2020-2023) constitue une entente intervenue entre le Comité patronal de négociation des Collèges (CPNC) et la Fédération des enseignantes et des enseignants de Cégep (FEC-CSQ), à laquelle est affilié le Syndicat des professeures et professeurs de l’enseignement maritime du Québec (SPPEMQ). Elle régit les statuts des personnes employées à titre d’enseignante ou enseignant, les conditions de travail et d’emploi de ceux-ci et leur organisation, ainsi que les garanties sociales de l’employeur.

3. Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études du Collège de Rimouski (PIGPE)

La Politique institutionnelle de gestion des programmes d’études du Collège de Rimouski (PIGPE) a pour finalité d’assurer la qualité et le développement des programmes du Collège de manière à lui permettre de remplir sa mission et de mettre en œuvre les projets éducatifs de ses composantes. Les principes et les phases de gestion des programmes y sont détaillés. Cette politique s’applique aux trois constituantes du Collège et est adoptée par son Conseil d’administration.

4. Cadre local d’application (CLA) de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIeA) du Collège de Rimouski

La Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) précise les orientations en ce qui a trait à l’évaluation des apprentissages au Collège de Rimouski. Elle est le point d’appui pour tous les outils visant à formaliser l’évaluation des apprentissages ainsi que le document de référence pour tous les acteurs du Collège de Rimouski intervenant dans ce processus. Cette politique permet d’assurer une formation de qualité dans le but de garantir la validité des diplômes recommandés par le Collège. Dans son intention, elle appuie la réussite et la diplomation. Un cadre local (CLA) détermine l’application de la PIEA pour l’IMQ. Ce cadre précise notamment des règles, des normes ou des modalités liées à l’évaluation des apprentissages qui tiennent compte du contexte de l’IMQ et de ses programmes.

5. Règles de programme d’évaluation des apprentissages (RPEA)

Les Règles de programme d'évaluation des apprentissages (RPEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un programme d'études. Les RPEA agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ et résultent d’un consensus entre les membres du comité de programme. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un programme, toutes disciplines confondues, lors de l’évaluation des apprentissages.

6. Règles départementales d’évaluation des apprentissages (RDEA)

Les Règles départementales d'évaluation des apprentissages (RDEA) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à un département permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. Les RDEA résultent d’un consensus entre les membres d’une équipe départementale et agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de la composante. Elles permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision des enseignantes et des enseignants d’un département lors de l’évaluation des apprentissages.

7. Règles d’évaluation des apprentissages du secteur de la formation continue (REASFC)

Les Règles d'évaluation des apprentissages du secteur de la formation continue (REASFC) sont l'ensemble des règles et des modalités d'évaluation spécifiques à ce secteur permettant de baliser l’évaluation des apprentissages des cours sous sa responsabilité. L'objectif est d'assurer la justice et l'équité des processus d'évaluation des apprentissages à l’intérieur de ce secteur. Les REASFC agissent en conformité avec la PIEA et le CLA de l’IMQ. Les REASFC résultent d’un consensus émanant des acteurs intervenant dans l’évaluation des apprentissages pour ce secteur et permettent de définir des modalités d’évaluation afin de guider la prise de décision quant à l’évaluation des apprentissages à la formation continue.

8. politique régissant l'organisation des stages en mer (E-7)

Le programme des stages en mer permet aux élèves inscrits dans les programmes Navigation et Techniques de génie mécanique de marine de réaliser des stages afin d’accumuler le temps de mer nécessaire à l’obtention d’un premier brevet d’officier, et ce, selon les exigences de Transports Canada et des normes de la convention STCW et de ses amendements.