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 Direction (DIR) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-DIR-01           Procédure de fermeture de l’établissement et de report des cours en raison de situations extrêmes  07-12-2021 SGQ-IMQ-DIR-01-A1
SGQ-IMQ-DIR-01-A2
SGQ-IMQ-DIR-02  Procédure de gestion sécuritaire des dossiers et de la documentation  01-05-2017 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-03  Procédure de vérification interne  21-05-2021 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-04  Procédure de fonctionnement du comité de gestion de la qualité et validation annuelle du système de gestion de la qualité (SGQ) 07-06-2022 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-05 Procédure de gestion des inventaires des équipements informatiques et logiciels 29-10-2019 -----------------
SGQ-IMQ-DIR-06 Procédure de soumission du rapport annuel concis (suspendue temporairement par TC) 08-09-2017 SGQ-IMQ-DIR-06-A1
SGQ-IMQ-DIR-07 Procédure de familiarisation au système de gestion de la qualité (SGQ) 21-05-2021  
SGQ-IMQ-DIR-08 Procédure d'application de la veille réglementaire 14-03-2023   
SGQ-IMQ-DIR-09 Procédure relative à la cueillette de données statistiques à venir  

 Service de l’enseignement régulier (SER) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                
SGQ-IMQ-SER-01  Procédure d’élaboration des cours  01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SER-02  Procédure d’accessibilité aux locaux 01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SER-03  Procédure de sélection et de suivi du personnel enseignant  14-03-2023 ------------------
SGQ-IMQ-SER-04  Procédure d’évaluation des élèves  01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-05  Procédure de suivi de la présence aux cours  24-09-2018 ------------------
SGQ-IMQ-SER-06  Procédure pour la répartition des groupes classes  08-09-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-07  Procédure de gestion des inventaires du matériel pédagogique  24-02-2021 ------------------
SGQ-IMQ-SER-08 Procédure de demande de certification - Industrie Canada 01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SER-09 Procédure de conservation des documents relatifs à la réussite des cours 07-11-2022 ------------------ 

Service aux élèves (SAE) 

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SAE-01  Procédure d’admissibilité des élèves 01-05-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SAE-02  Procédure d'accompagnement aux élèves ayant des besoins particuliers  01-09-2020 ------------------
SGQ-IMQ-SAE-03  Procédure de délivrance des certificats de formation  Abrogée ------------------
SGQ-IMQ-SAE-04  Procédure pour l'émission des numéros de candidats (CDN) 13-03-2017  
SGQ-IMQ-SAE-05 Procédure pour le déroulement des stages en mer 20-09-2023 ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-06  Procédure de délivrance des attestations pour exemptions d'examens Abrogée ------------------
SGQ-IMQ-SAE-07 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Navigation 07-06-2022 SGQ-IMQ-SAE-07-A1 
SGQ-IMQ-SAE-08 Procédure de délivrance des certificats de formation et des attestations en Techniques de génie mécanique de marine 26-05-2020 ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-09 Procédure régissant l'organisation et l'admissibilité aux formations spécifiques aux gens de mer 24-02-2021  ------------------ 
SGQ-IMQ-SAE-10 Procédure pour l’obtention d’un certificat médical 20-09-2023  

SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE (SFC)

NO DE
PROCÉDURE       

NOM DE LA
PROCÉDURE

DERNIÈRE
MAJ
ANNEXE                  
SGQ-IMQ-SFC-01 Procédure d'élaboration des activités de formation menant à la délivrance d'un certificat de formation de TC 24-02-2021 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-02 Procédure pour demande d'accréditation et d'audit d'un cours à Transports Canada 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-03 Procédure pour l'accréditation des enseignants par Transports Canada 25-08-2020 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-04 Perfectionnement du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-05 Compétences du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-06 Évaluation du personnel enseignant 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-07 Admissibilité des candidatures à un cours

09-01-2017

SGQ-IMQ-SFC-07-A1
SGQ-IMQ-SFC-08 Évaluation des apprentissages et reprises d'évaluation 24-02-2021 SGQ-IMQ-SFC-08-A1
SGQ-IMQ-SFC-08-A2
SGQ-IMQ-SFC-08-A3 
SGQ-IMQ-SFC-09 Vérification et traçabilité de la présence en formation 09-01-2017 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-10 Évaluation de formation par les étudiants  21-05-2021 SGQ-IMQ-SFC-10-A1 
SGQ-IMQ-SFC-11 Infractions et sanctions relatives aux manquements à l'honnêteté intellectuelle 09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-12 Procédure de fermeture de l'établissement et de report des cours en raison de situation extrêmes - CFMU 07-12-2021 SGQ-IMQ-SFC-12-A1
SGQ-IMQ-SFC-12-A2
SGQ-IMQ-SFC-13 Délivrance de certificats de formation de Transports Canada et de duplicatas, tenue d'un registre, rapports à Transports Canada, garde en lieu sûr et élimination des documents 09-01-2017 SGQ-IMQ-SFC-13-A2
SGQ-IMQ-SFC-13-A3
SGQ-IMQ-SFC-14 Régime d'audit interne  21-05-2021 ------------------ 
SGQ-IMQ-SFC-15 Recherche et développement  09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-16 Révision et entretien du matériel didactique  09-01-2017  SGQ-IMQ-SFC-16-A1
SGQ-IMQ-SFC-17 Veille réglementaire  09-01-2017 ------------------
SGQ-IMQ-SFC-18 Révision et entretien de l'inventaire de formation  21-05-2021 ------------------

 

Note : La majorité des références inscrites au bas des procédures, notamment  ̶  les politiques et les règlements  ̶  qui sont précisés par une catégorie et une cote, est tirée du cahier de gestion du Collège de Rimouski. Dans un souci d’assurer en tout temps une consultation de la version en vigueur de ces documents, ils ne sont pas insérés au Manuel de gestion de la qualité de l’IMQ. Vous pouvez cependant les consulter via le site internet du Collège par le lien suivant : Cahier de gestion

Certains documents de références sont cependant annexés aux procédures. Pour ces derniers, il est recommandé de valider auprès de la personne responsable concernée, qu’il s’agit bien de la version en vigueur.