- Cahier de gestion
- Calendrier scolaire
- Politique d'utilisation des communications électroniques
- Politiques et procédures liées aux stages en mer
- Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (CLA-IMQ)
- Cadre local d'application de la Politique institutionnelle de gestion des programmes d'étude (CLA-PIGPE)
- Prévention et sensibilisation aux violences à caractère sexuel
- Politique de suspension des cours ou fermeture des centres
- Projet éducatif
- Protocole de présentation des travaux écrits
- Système de gestion de la qualité (SGQ)