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bulletins 2019

NO DU BULLETIN MOTS CLÉS   
01-2019 Cargaison de bois en pontée - Hauteur maximale - Manuel d’assujettissement de la cargaison        
02-2019 STCW - Brevet d'aptitude - Certificats d'aptitude - Visas - Certificats médicaux
03-2019 Évaluation de la stabilité - Modification importante - Registre de modification - Personne compétente - Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
04-2019 Essais hydrostatiques - Règlement sur la sécurité contre l’incendie des bâtiments - Contenants sous pression
05-2019 Bateau de sauvetage - Gilets de sauvetage - Combinaisons d’immersion
06-2019 Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) - Rapport de conformité détaillé (RCD) - Notes d’orientation
07-2019 Baleines noires de l’Atlantique Nord - 10.0 noeuds - Restriction de vitesse
08-2019 Convention sur l’enlèvement des épaves - Assurance pour l’enlèvement des épaves - Assurance obligatoire -
Certificat de la Convention sur l’enlèvement des épaves 
09-2019 Système d’identification automatique (AIS) - Règlement sur la sécurité de la navigation - Règlement modifiant le Règlement sur la sécurité de la navigation (système d’identification automatique)
10-2019 Organisation maritime internationale - Comité de la sécurité maritime - Directives sur la fatigue
11-2019
(modifié)
Baleines noires de l’Atlantique Nord - 10.0 noeuds - Restriction de vitesse
12-2019 VFI gonflable - Gilet de sauvetage - Entretien

 

bulletins 2018

NO DU BULLETIN    Mots clés
01-2018
STCW 2010 - Règlement sur le personnel maritime - Brevet de capacité
02-2018 TP 15295F - Arctique - Hivernage
03-2018 TP 11960 - Hydrocarbures et chalands - Transport de produits pétroliers/chimique
04-2018 Émissions atmosphériques - Oxydes d’azote - Application de la loi - Prévention de la pollution
05-2018 STCW 2010 - Règlement sur le personnel maritime - Brevet
06-2018 Véhicules aériens non habités - Drones - Formulaire de rapport d'incident de drone
07-2018 Eau de ballast - Formulaire de rapport sur l’eau de ballast
08-2018 Engrais au nitrate d’ammonium - Règlement sur les cargaisons, la fumigation et l’outillage de chargement - Code IMSBC
09-2018 Évaluation de la sécurité - Urgences - Navires à passagers commerciaux
10-2018 STCW-F - Règlement sur le personnel maritime - Brevet d’aptitude - Période de transition - Voyage international
11-2018 Ouverture - Porte étanche à l’eau - Pénétration - Passage de câble - Cloison étanche
12-2018 Cannabis - Code canadien du travail - La Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada

Bulletins 2017

NO DU BULLETINMots clés
01-2017 Médecine maritime - Certificat médical - STCW 
02-2017 Émissions atmosphériques - Oxyde d'azote - Application de la loi - Prévention de la pollution 
03-2017 Procédures écrites en matière de sécurité - Exigences relatives à l'équipement de sécurité - Exigences relatives à la stabilité des bâtiments 
04-2017 Règlement sur la sécurité contre l'incendie - Protection contre l'incendie - Matériel d'incendie
05-2017 Remplacé par le bulletin 09-2017
06-2017 Véhicules aériens non habités - Drones - Formulaire de rapport d'incident de drone
07-2017 Personne additionnelle - Quart à la passerelle - Remorqueurs - Règlement sur le personnel maritime
08-2017 Voyage en eaux abritées - Voyage à proximité du littoral, classe 2 - Règlement sur les certificats de bâtiment
09-2017 STCW 2010 - Règlement sur le personnel maritime - Brevet

Bulletins 2016 

No de bulletinMots clés
06-2016 Navires d'attraction amarrés - Lignes directrices - Intervenants
07-2016 Émissions atmosphériques - Oxydes d'azote - Application de la loi - Prévention de la pollution
08-2016 Émission atmosphériques - Carburants marins - Règlement - Soufre - Prévention de la pollution
09-2016 Certificat médical - Navigation intérieure - Certificat provisoire
10-2016 Système d'identification automatique (AIS) - Règlement sur la sécurité de la navigation - Directives révisées de l'OMI Rés. A1106(29)
11-2016 Bureau d'examen technique en matière maritime (BETMM) - Bureau d'inspection des navires à vapeur (BIN) - Décisions du Bureau
12-2016 Remplacé par le bulletin 09-2017