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Bulletin de la sécurité des navires

Bulletins 2017

No du bulletinMots clés
01-2017 Médecine maritime - Certificat médical - STCW 
02-2017 Émissions atmosphériques - Oxyde d'azote - Application de la loi - Prévention de la pollution 
03-2017 Procédures écrites en matière de sécurité - Exigences relatives à l'équipement de sécurité - Exigences relatives à la stabilité des bâtiments 
04-2017 Règlement sur la sécurité contre l'incendie - Protection contre l'incendie - Matériel d'incendie
05-2017 Remplacé par le bulletin 09-2017
06-2017 Véhicules aériens non habités - Drones - Formulaire de rapport d'incident de drone
07-2017 Personne additionnelle - Quart à la passerelle - Remorqueurs - Règlement sur le personnel maritime
08-2017 Voyage en eaux abritées - Voyage à proximité du littoral, classe 2 - Règlement sur les certificats de bâtiment
09-2017 STCW 2010 - Règlement sur le personnel maritime - Brevet

Bulletins 2016 

No de bulletinMots clés
06-2016 Navires d'attraction amarrés - Lignes directrices - Intervenants
07-2016 Émissions atmosphériques - Oxydes d'azote - Application de la loi - Prévention de la pollution
08-2016 Émission atmosphériques - Carburants marins - Règlement - Soufre - Prévention de la pollution
09-2016 Certificat médical - Navigation intérieure - Certificat provisoire
10-2016 Système d'identification automatique (AIS) - Règlement sur la sécurité de la navigation - Directives révisées de l'OMI Rés. A1106(29)
11-2016 Bureau d'examen technique en matière maritime (BETMM) - Bureau d'inspection des navires à vapeur (BIN) - Décisions du Bureau
12-2016 Remplacé par le bulletin 09-2017